Marque expirée - Marque en non vigueur

SAINT CLAIR
Monsieur Gérard CHATAIGNIER

Numéro de dépôt :
3588485
Date de dépôt :
16/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2018
SAINT CLAIR de Gérard CHATAIGNIER

Présentation de la marque SAINT CLAIR

Déposée le 16 juillet 2008 par monsieur Gérard CHATAIGNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT CLAIR »

Le déposant est monsieur Gérard CHATAIGNIER domicilié(e) Demeurant 127 rue de Longchamp,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel DELVOIE Avocat domicilié(e) 207, boulevard Saint Germain,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT CLAIR est expirée depuis le 16 juillet 2018.

Gérard CHATAIGNIER a également déposé les autres marques suivantes : SAINT CLAIR


Monsieur Gérard CHATAIGNIER - Demeurant 127 rue de Longchamp,75016 PARIS - 75016 - France


Maître Michel DELVOIE Avocat - 207, boulevard Saint Germain,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Inscription le 18 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549278 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-18

Articles de maroquinerie en cuir ou imitations de cuir – sacs à main, de voyage.

Tapis, tentures murales, rideaux.